Marché est passé sous la forme d’une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique.L’accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.

Lieux d’exécution : commune de Fenouillet

Les prestations font l’objet de 8 lots

• Lot 1 : Documents audiovisuels et électroniques : documentaires sur support  DVD dans
  tous les domaines et dans toutes les langues –  mini annuel en € HT de 1 000.00  et un maxi de 2 000.00
• Lot 2 : Documents audiovisuels et électroniques : fiction sur support  DVD dans tous les domaines et dans toutes les langues –  mini annuel en € HT 1 500.00  et un maxi de 3 500.00
• Lot 3 : Documents sonores –  mini annuel en € HT 2 000.00 et un maxi de 3 500.00
• Lot 4 : Documentaires adultes –  mini annuel en € HT 1 000.00 et un maxi de 2 000.00
• Lot 5 : Romans adultes (hors policiers et science-fiction) et ouvrages en gros caractères –  mini annuel en € HT 900.00 et un maxi de 3 000.00
• Lot 6 : Romans policiers et science-fiction et ouvrages en gros caractères –  mini annuel en € HT 500.00 et un maxi de 1 000.00
• Lot 7 : Bande – Dessinée –  mini annuel en € HT 1 000.00 et un maxi de 3 500.00
• Lot 8 : Livres documentaires, Ouvrages de fiction pour la jeunesse (Albums, romans, contes…) mini annuel en € HT 3 000.00 et un maxi de 4 500.00

Les prestations détaillées attendues sont décrites dans le cahier des charges.

Date remise des offres 22 janvier 2021 à 17h

Les variantes ne sont pas autorisées

Option : sans objet

Durée et date d’effet
Le marché est passé pour une durée d’Un An à compter de la date de notification. Le marché est reconductible trois fois. La durée totale ne pourra pas excéder quatre ans.